Panneaux Lumineux

Pour votre demande d'utilisation du panneau lumineux, nous vous remercions de bien prendre connaissance de la charte d'utilisation et de remplir le formulaire que vous trouverez ci-dessous.
Charte d'utilisation [pdf] 136.06 Ko
Demande utilisation panneaux lumineux

Coordonnées demandeur

Informations message panneaux lumineux.

Parution

Les informations recueillies font l'objet d'un traitement par la ville de Saint-Vallier. Vos données seront utilisées ou traitées que dans la mesure où cela est nécessaire pour l'utilisation des panneaux lumineux. Pour toute information complémentaire ou réclamation, vous pouvez contacter la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés, ou notre délégué à la protection des données à l'adresse suivante : rgpd@inforoute.fr

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