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Conseil Municipal

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Le rôle du Conseil Municipal est avant tout de régler, par délibération, les affaires de la commune, et voter les budgets.

A Saint-Vallier, le Conseil Municipal se réunit généralement chaque fin de mois.

Qu'est-ce qu'un Conseil Municipal ?

A Saint-Vallier, le Conseil Municipal est composé de 27 membres : 14 hommes et 13 femmes qui représentent les habitants de la ville et en dirigent les affaires. Elu tous les six ans, le conseil municipal dispose d'une compétence générale sur l'ensemble du territoire communal. Il s'intéresse aux aspects qui relèvent de la vie quotidienne des habitants et de l'évolution de la ville à travers des thématiques nombreuses et diverses :

  • Education, jeunesse, citoyenneté
  • Urbanisme, voirie, environnement
  • Emploi, solidarité
  • Santé, Etat civil, sécurité
  • Culture, sports, loisirs ...


Les différents protagonistes

Le Conseil Municipal est élu au suffrage universel direct. Pour pouvoir voter, les électeurs doivent être inscrits sur les listes électorales de la commune. Les citoyens élisent les conseillers municipaux. Ceux-ci représentent tous les citoyens et répondent aux besoins de la collectivité sans favoriser aucun intérêt particulier. Ils remplissent leurs fonctions conformément aux priorités et orientations politiques déterminées par le Maire.

Le Maire est désigné au sein du conseil municipal. Il est à la fois agent de l'Etat (officialisation des signatures, tenue des élections, publication des lois et des réglementations) et agent exécutif de la commune (exécution des décisions du conseil municipal, préparation et exécution du budget, gestion du patrimoine communal, conclusion de marchés et signatures de contrats, représentation de la commune devant la justice). Il confie des fonctions à ses adjoints qui sont chargés de les assumer.

Les adjoints exercent leur responsabilité dans un domaine spécifique, en rapport avec leurs compétences et leurs motivations : finances, habitat, culture, environnement ... Ils sont entourés par des conseillers municipaux délégués. Ces derniers reçoivent une délégation pour exercer une mission précise auprès des adjoints ou du Maire.


Calendrier 2018

Calendrier des réunions du Conseil Municipal 2018 [pdf] 82.71 Ko

Comptes-rendus 2018

Compte-rendu du Conseil Municipal de juin 2018 [pdf] 109.06 Ko
Compte-rendu du Conseil Municipal de mai 2018 [pdf] 158.94 Ko
Compte-rendu du Conseil Municipal d'avril 2018 [pdf] 92.45 Ko
Compte-rendu du Conseil Municipal de mars 2018 [pdf] 268.85 Ko
Compte-rendu du Conseil Municipal de janvier 2018 [pdf] 238.25 Ko

Calendrier 2017

Calendrier des réunions du Conseil Municipal 2017 [pdf] 83.42 Ko

Comptes-rendus 2017

Compte-rendu du Conseil Municipal de décembre 2017 [pdf] 112.51 Ko
Compte-rendu du Conseil Municipal de novembre 2017 [pdf] 298.47 Ko
Compte-rendu du Conseil Municipal d'octobre 2017 [pdf] 323.27 Ko
Compte-rendu du Conseil Municipal de septembre 2017 [pdf] 347.96 Ko
Compte-rendu du Conseil Municipal de juin 2017 [pdf] 252.22 Ko
Compte-rendu du Conseil Municipal de mai 2017 [pdf] 362.18 Ko
Compte-rendu du Conseil Municipal d'avril 2017 [pdf] 179.55 Ko
Compte-rendu du Conseil Municipal de mars 2017 [pdf] 320.74 Ko
Compte-rendu du Conseil Municipal de février 2017 [pdf] 429.31 Ko
Compte-rendu du Conseil Municipal de janvier 2017 [pdf] 245.54 Ko

Comptes-rendus 2016

Compte-rendu du Conseil Municipal de décembre 2016 [pdf] 518.96 Ko
Compte-rendu du Conseil Municipal d'octobre 2016 [pdf] 584.37 Ko
Compte-rendu du Conseil Municipal de septembre 2016 [pdf] 217.68 Ko
Compte-rendu du Conseil Municipal de juin 2016 [pdf] 192.81 Ko
Compte-rendu du Conseil Municipal de juin 2016 [pdf] 630.75 Ko
Compte-rendu du Conseil Municipal d'avril 2016 [pdf] 1.04 Mo