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Brûlage à l'air libre, que faut-il retenir ?

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La qualité de l'air est un enjeu majeur pour la santé et l'environnement. Malgré l'amélioration progressive de la qualité de l'air ces dernières décennies, la lutte contre la pollution atmosphérique impose de mener des actions de fond sur le long terme.

Monsieur le Préfet de la Drôme appelle tout particulièrement notre attention sur la combustion à l'air libre de végétaux, pratique qui reste encore largement répandue. Cette activité est fortement émettrice de polluants : 

  • Particules fines (PM10 et PM2.5)
  • Hydrocarbures aromatiques
  • Polycycliques (HAP)
  • Dioxines et furanes

Outre la gêne pour le voisinage et les risques d'incendie qu'elle engendre, elle contribue à la dégradation de la qualité de l'air et génère des conséquences sanitaires pouvant s'avérer graves, avec une sensibilité accrue dans les zones urbaines et périurbaines mais aussi dans les vallées de montagne et en période d'épisode de pollution.

Ce constat a conduit l'Etat à proposer une harmonisation nationale des pratiques par circulaire dès le 18 novembre 2011.

- Les déchets dits verts (éléments notamment issus de la tonte des pelouses, de la taille des haies et d'arbustes, d'élagages, de débroussaillement) constituent des déchets quel qu'en soit le mode d'élimination ou de valorisation. S'ils sont produits par des ménages, ces déchets constituent des déchets ménagers. Leur brûlage à l'air libre est un mode d'élimination qui est interdit comme le stipule également l'article 84 du règlement sanitaire départemental (RSD).

- Les déchets verts dits agricoles ne sont pas concernés par le règlement sanitaire départemental en l'état actuel et il est possible dans certains cas bien spécifiques d'autoriser le brûlage de ces déchets notamment pour des raisons sanitaires (lorsqu'il s'agit de lutter contre les organismes nuisibles par incinération des végétaux contaminés ou des espèces invasives.

 

Le non-respect de cette réglementation expose le contrevenant à une amende de 3e classe pouvant s'élever jusqu'à 450€.

Mardi 29 Janvier 2019
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